Digital Netcom
170 avenue du col de l’ange
13420 Gemenos
CYLOÉ
3 rue Pizay
69001 Lyon
Le site « parent » www.lemondeimmopro.com tout comme les sites « satellites » de la société LE MONDE IMMO sont accessibles 24h sur 24h, 7 jours sur 7, à l’exception des cas de forces majeures, des difficultés techniques, informatiques ou de télécommunications, ainsi que pendant les périodes de maintenance ou de mises à jour.
Dans ce cas, la société LE MONDE IMMO se réserve la faculté d’interrompre à tout moment et le cas échéant, sans préavis, l’accès au site www.lemondeimmopro.com, de mettre fin ou de modifier les caractéristiques de consultation du site et ne peut être tenue pour responsable des conséquences résultant de telles interruptions ou modifications.
Ce site est régi par les dispositions de la loi française. Les règles de conflit de loi sont expressément exclues au profit de l’application complète et sans réserve de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant le(s) site(s) de la société LE MONDE IMMO et lors de l’utilisation de tout ou partie de ses fonctionnalités.
L’utilisateur du site est informé que, conformément à l’article 32 de la du loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les réponses données au formulaire présent sur le(s) site(s) web pourront être transmises et exploitées exclusivement par la société Le Monde Immo ou ses clients promoteurs abonnés, et qu’il dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et libertés » en écrivant à Le Monde Immo / Site Partenaires – 52 ROUTE DE PARIS 69260 CHARBONNIERES LES BAINS ou dans le cas de site(s) promoteur(s) loué(s) en mode SaaS en contactant directement le(s) société(s) concernée(s).
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre des différents sites internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite.
La société Le Monde Immo met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur le site « parent » www.lemondeimmopro.com ou ses sites « satellites ».
La société Le Monde Immo invite les utilisateurs à faire part d’éventuelles omissions, erreurs, ou corrections, en adressant un mail à l’adresse suivante : contact@lemondeimmopro.com
En cas de non-respect des obligations par le partenaire, la société Le Monde Immo ou ses clients promoteurs abonnés utilisant le mode SaaS se réservent le droit de suspendre de plein droit et sans préavis l’accès aux sites ou à certains éléments de l’espace personnel du partenaire.
Cette suspension n’ouvre droit à aucune indemnité.
L’utilisateur peut également demander la suppression de son espace personnel.
La société Le Monde Immo ne saura en aucun cas être tenues pour responsables des dommages indirects et ne seront pas tenues de réparer les dommages indirects tels que le préjudice financier ou commercial, perte de chance, augmentation des coûts et autres frais généraux, perte de données qui pourraient résulter des difficultés liées à la consultation, la transmission, la réception et la diffusion d’informations et de données sur le site « parent » www.lemondeimmopro.com ou les sites « satellites » loués en mode SaaS.
La société Le Monde Immo reste propriétaire :
L’utilisateur s’interdit en conséquence de reproduire sous quelle que forme que ce soit, de manière directe ou indirecte, les éléments visés à l’alinéa précédent, ainsi que d’altérer les marques, brevets, noms, sigles, logos, couleurs, graphismes ou autres signes figurant sur les éléments mis à disposition par la société Le Monde Immo, et plus généralement d’utiliser ou exploiter ces éléments autrement que dans le cadre de l’exécution des présentes.
Les informations communiquées ne sont garanties qu’à la date de mise à jour du site, date mentionnée sur la page d’accueil. L’utilisateur doit s’assurer qu’au-delà de cette date les conditions proposées sont maintenues.
Les plans fournis peuvent être modifiés en fonction des nécessités techniques de réalisation.
Les photographies agrémentant les différentes pages du site sont destinées à présenter l’environnement des villes et des résidences. L’ensemble de ces éléments visuels ne revêt en aucun cas un caractère contractuel. Si, néanmoins, des informations visuelles s’avéraient être erronées, en aucun cas la responsabilité la société Le Monde Immo ou de ses clients promoteurs ne pourrait être engagée.
S’agissant d’une location, les promoteurs abonnés en mode SaaS aux outils du Monde Immo doivent être obligatoirement à jour de leur cotisation.
En cas de défaut de paiement du promoteur ou des opérations abonnées, la société Le Monde Immo est autorisée, sans qu’il soit nécessaire d’un quelconque préavis, de mettre fin à l’abonnement et ainsi de supprimer les accès du dit promoteur au site en mode SaaS sans que ce dernier ne puisse porter réclamation.
L’Utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site web, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Cette section explique « ce que sont les cookies » et les types de cookies qu’utilise Le Monde Immo sur ses sites Internet.
Que sont les cookies ?
Un « cookie » est un fichier de texte envoyé par les sites Internet à l’ordinateur ou à un autre périphérique connecté à Internet d’un visiteur afin d’identifier le navigateur du visiteur ou afin de stocker des informations ou des paramètres dans le navigateur.
Est-ce que Le Monde Immo utilise des cookies sur ses sites Internet ?
Le Monde Immo utilise des cookies sur son site Internet afin d’améliorer les sites Internet et de fournir des services et fonctionnalités à ses utilisateurs. Vous pouvez restreindre ou désactiver l’utilisation des cookies via votre navigateur Internet, mais sans cookies, vous pouvez ne pas être en mesure d’utiliser toutes les fonctionnalités des sites Internet.
Quels types de cookies sont utilisés sur les sites Internet ?
Cookies strictement nécessaires
Ces cookies sont indispensables pour mener à bien une transaction ou une demande que vous aurez effectuée. Les exemples incluent la mémorisation des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli lorsque vous vous déplacez sur le site ou des produits ou services que vous avez choisis sur notre site.
Cookies fonctionnels
Ces cookies permettent au site Internet de se souvenir des choix que vous avez faits en vue de vous fournir des fonctionnalités avantageuses. Par exemple, les cookies fonctionnels permettent au site Internet de se souvenir de vos paramètres spécifiques, comme la sélection de votre région et votre état de connexion permanente en cas de sélection, et affiche les précédents biens consultés, et d’autres fonctions personnalisées.
Cookies analytiques
Ces cookies nous permettent de recueillir des données relatives à votre utilisation du site Internet, y compris le contenu sur lequel vous cliquez en naviguant sur le site Internet, afin d’améliorer la performance et la conception de celui-ci. Ces cookies peuvent être fournis par notre fournisseur d’outil analytique de tierce partie, mais ne sont utilisés qu’à des fins liées à nos sites Internet.
Cookies de ciblage
Ces cookies mémorisent des informations concernant votre utilisation du site Internet afin que nous puissions mettre à votre disposition des informations promotionnelles et ciblées sur notre site Internet.
Comment puis-je désactiver ou supprimer les cookies ?
Chaque type de navigateur Internet offre des moyens de limiter et supprimer les cookies. Pour plus d’informations sur la façon de gérer les cookies, visitez le lien approprié ci-dessous :
Explorer Internet
Firefox
Google Chrome
Safari